À tous ceux-là, je conseille de s’aérer les méninges – ils en ont bien besoin – et d’aller voir ce qui se fait ailleurs sous d’autres cieux, de respirer un air moins vicié, en Finlande, par ex., qui a réussi à débarrasser son mammouth de son administrativite, de sa graisse saturée qui l’empêchait d’avancer. L'observation de la procédure prévue en matière disciplinaire n'est pas requise. https://www.youtube.com/watch?v=JHpUlLzt8_o, J’suis IPR au Rectorat Mais j’ai la mauvaise foi et j’mets des p’tites croix qui comprendrait quelque chose à tout ce charabia. Mais j’en ai assez d’écoper Pour ma part, je l’ai reçue mi-juillet. b) Le licenciement d'un fonctionnaire titulaire. Mais non, vous n’avez rien compris, enfin ! J’en ai marre j’en ai ma claque Vous pourrez toucher des Are, les allocations de retour à l’emploi. Un roman au milieu d’une multitude d’essais au titre évocateur : La stagiaire et le mammouth, Ces profs qu’on assassine, L’école de la lâcheté, etc. Licenciement économique : périmètres p. 22 7. Ensuite, pour faire valoir vos droits, car l’annulation du licenciement entraînera, au mieux, un renouvellement. Où j’enseigne déjà depuis trop longtemps Quel est le délai de carence pour percevoir les indemnités de chômage? Alors vous vous armez de courage, et vous retournez à Pôle emploi trouver un « neuneu » (merci pour eux !) La différence de formulation n'est probablement pas volontaire et le législateur vise à autoriser le licenciement pour inaptitude en excluant tout reclassement dans l'entreprise (et le cas.. Le premier, c’est le recours gracieux à effectuer auprès du recteur ou de la rectrice, celui ou celle donc qui a demandé votre licenciement. La réalité, confirmée par de nombreux témoignages un peu partout en France, c’est que l’éducation nationale se débarrasse de tous ceux qui, avant de passer le concours, ont eu une expérience de vie, particulièrement, quelle horreur, dans le secteur privé. Alors je rêve je divague Et ils vous demandent tout et n’importe quoi, juste pour gagner du temps : des contrats (même si en tant que stagiaire vous n’en signez pas), une « précédente étude », des « amas », un formulaire rose ou jaune (alors que toutes les pièces sont photocopiées en noir et blanc), etc. Des croix pour licencier En tant que professeur stagiaire, vous jouissez donc d’un véritable statut d’exception ; vous avez les mêmes devoirs qu’un titulaire mais aucun de ses droits. On le leur ferait payer. Elle a enseigné au collège, au lycée et à l’université. Mais l’été c’est ce qu’il y a de mieux, parce que le rectorat va fermer et vos collègues sont partis en vacances. Si je suis titularisée Même votre licenciement, ce n’est pas vraiment un licenciement, juste une non-validation de stage. La Divine Comédie, je parlerai ici des discriminations, de l’acharnement, du travail de sape, parfois même de harcèlement qui peuvent aboutir au licenciement d’un enseignant. Ne vous laissez pas enfermer dans un système qui fonctionne en vase clos ; explorez d’autres pistes juridiques, surtout celles dont on ne parle jamais dans ce milieu, trouvez des chemins de traverse ou faites l’école buissonnière, pour vous échapper et vous défendre au mieux. Il ne s’agit pas d’une commémoration, mais pour tous ceux qui réfléchissent ou qui réfléchiront à la façon de contester leur licenciement de l’éducation nationale, ce billet permet d’en étudier les possibilités. Elle est née la divine comédie… Jouez hautbois, résonnez musettes ! Et comme on n’est jamais mieux servi que par soi-même, le droit édicté par l’État l’a été fait pour pouvoir se défendre au détriment de ceux qui voudraient l’attaquer. Un non-statut, un no man’s land, une zone de non-droit dans laquelle peut sévir une gent peu fréquentable tout juste occupée à abuser de son pouvoir, une identité confisquée au même titre que des droits. En attendant d’ tracer ma route licenciement abusif -Education nationale : que faire?. Vous l’aurez compris, votre compte est bon, même si ça ne rentre pas dans les cases, que ça n’a rien à faire dans un rapport d’évaluation, que ce n’est pas pertinent, ni fondé sur des faits ou la moindre observation. - VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ; - VU le décret n°... du ... modifié portant statut des professeurs... ; - VU le décret n°84-961 du 25 octobre 1984 modifié relatif à la procédure disciplinaire concernant les fonctionnaires de l'Etat ; - VU le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions ; - VU la lettre du... portant engagement de la procédure pouvant conduire au licenciement pour insuffisance professionnelle de... ; - VU l'attestation de la consultation de l'intégralité de son dossier par M... le... ; - Compte tenu de ce que l'intéressé a été dûment convoqué et a été présent lors de la réunion de la commission administrative paritaire compétente le... ; - Considérant que la commission administrative paritaire nationale a été régulièrement entendue le... ; - Considérant qu'il ressort des pièces du dossier de M. X... que cet enseignant dispense depuis longtemps un enseignement inadapté à ses élèves en ne les plaçant pas en réelle situation d'apprentissage, en n'adaptant ni son propos ni ses méthodes à leur niveau, en ne respectant pas les objectifs fixés dans le programme national de sa discipline ; - Considérant que M... s'est montré incapable d'instaurer un dialogue avec les élèves ce qui contribue à accroître les graves problèmes qu'il rencontre dans la conduite de ses classes ; - Considérant que M... connaît d'énormes difficultés sur le plan de la discipline qui ne permettent pas à ses élèves de profiter de son enseignement ; - Considérant que malgré de nombreux conseils et l'aide de tuteurs pédagogiques, la méthode M. X... n'a pas progressé et est demeurée inefficace ; - Considérant que M... n'a pas pu saisir les chances qui lui ont été offertes d'exercer d'autres fonctions ; - Considérant qu'une telle carence pédagogique aussi profonde et irrémédiable ne saurait être tolérée dans l'intérêt du service et qu'il convient d'en tirer les conséquences ; ARTICLE 1.- M... professeur (corps, grade, discipline) affecté au... est licencié pour insuffisance professionnelle à compter de la notification du présent arrêté. Bref, tout ce qu’il faut pour générer un véritable mal-être, et parfois pire encore. Le genre qui saque et que les profs n’aiment pas Des croix pour renouveler Et face à vous une Institution qui veut surtout rester impunie. C’est de ce vide juridique que naissent l’arbitraire et tous les abus normalement sanctionnés par la loi. Je dis bien normalement. Après avoir été aux portes du fonctionnariat, vous devenez donc pensionnaire. Une fois que votre dossier est complet, retournez au Rectorat, et adressez-vous à la Dapp 4 ou à la cellule chômage, quel que soit le sigle dont on l’a affublée. Vous pouvez également essayer le cri primal, de préférence dans les oreilles de la dipienne récalcitrante. Deux petites choses à rappeler, même si vous les connaissez : vous allez vous battre contre l’État et contre son administration. Après avoir reçu votre sésame, l’attestation employeur, pour compléter votre dossier, retournez à la case Pôle emploi qui va vous envoyer un courrier vous informant que c’est au Rectorat de gérer vos indemnités. 1°) L'insuffisance professionnelle se distingue du comportement fautif. Alors, comment se défendre, lorsqu’au troisième temps, on vous a envoyé valser avec l’arrêté de licenciement ? Elle n'entre dans aucune des catégories de mesures qui doivent être motivées en application de la loi du 11 juillet 1979 et aucune indemnité de licenciement ne peut être versée. Ne vous faites pas d’illusion, la res publica prime toujours sur la démocratie, la défense de l’État et de ses institutions, sur celle de l’individu et du citoyen. Alors, que faire ? J’ai un peu de retard pour fêter cet anniversaire car je l’oublierai volontiers. – la bonne posture ! Des petites croix des petites croix des petites croix des petites croix, Je suis tutrice d’établissement La seule utilité d’effectuer l’un de ces deux recours, dans la majorité des cas, c’est de gagner du temps, si vous voulez reporter votre arrêté de licenciement ou le délai de deux mois pour aller au TA. Leurs arguments, bien pauvres en vérité et dignes de sophistes, ne font état que de présupposés et de généralisations donnés comme des évidences, sans tenir compte de la réalité, celle des chiffres et des rapports d’évaluation, allant jusqu’à nier la souffrance engendrée. Des petites croix des petites croix des petites croix des petites croix, Je suis stagiaire à l’EN Et puis cette affirmation est tout bonnement fausse. Ne vous faites aucune illusion ! À votre avis, vous avez combien de chances pour que votre recours soit étudié ? Pour réussir, il faut être gris, tout gris, ne pas faire de vagues, ne pas se faire remarquer, dire bonjour à la dame, être poli avec la hiérarchie et surtout ne pas remarquer les incohérences, la nullité de l’enseignement dispensé pendant une année de stage à l’issue de laquelle les lauréats du concours seront ainsi titularisés, on devrait dire confirmés, au sens religieux du terme. Je trouve que la metode a été un peu expéditive. Dans ces écoles, on n’y cultive pas la pensée unique, on y a le plus profond respect et la plus profonde considération pour les enseignants. Seul  l'intérêt du service est susceptible de fonder un licenciement pour ce motif, l'agent en cause n'accomplissant pas de manière satisfaisante les missions qui lui sont confiées. ... 09/11/2020 Barème Macron : à combien sont plafonnées les indemnités pour licenciement abusif ? Des moyens inhumains qui vous laissent confus, blessé, humilié, honteux, impuissant. Où l’on est infantilisé Je m'explique : j'ai été convoqué à un entretien de licenciement prealable, par téléphone, sans me préciser l'objet du rendez-vous. Comment voulez-vous décemment vous défendre face à des assertions aussi ridicules ? - VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, notamment en son chapitre IX - article 70 ; - VU le décret n° 84-961 du 25 octobre 1984 modifié relatif à la procédure disciplinaire concernant les fonctionnaires de l'Etat ; - VU le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, notamment en son chapitre II - Article 61 ; - VU le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés ; - Compte tenu de ce que l'intéressé a été dûment convoqué et a été présent lors de la réunion de la commission administrative paritaire nationale compétente le... ; - VU l'avis de la commission administrative paritaire nationale du corps des... réunie le... ; - Considérant les difficultés relationnelles rencontrées par l'intéressé avec le chef d'établissement et ses collègues (incidents du..., du...) ; - Considérant le désordre qui règne dans ses classes qui a abouti, entre autres, à ce qu'un élève le.... a été blessé par un projectile lancé par un de ses camarades, à ce qu'un autre élève a été vu dans les couloirs alors qu'il aurait dû assister au cours de M..., désordre de nature à compromettre la sécurité des élèves ; - Considérant l'absence de préparation de ses cours, la médiocrité de l'enseignement qu'il délivre, le retard pris dans le programme, faits établis par le rapport d'inspection rédigé par M..., IA-IPR, le... et par le rapport d'inspection rédigé par M..., IA-IPR, le... ; - Considérant que malgré la patience et les mises en garde de l'administration, M... n'a jamais modifié son comportement ce qui a contribué à amplifier le constat d'échec concernant son enseignement ; - Considérant que des moyens ont été mis en oeuvre pour lui venir en aide, sans résultat : - nombreux conseils prodigués par M..., inspecteur pédagogique régional, lors de ses visites, conseils non suivis d'effets ; - aide de deux tuteurs qui, n'étant pas écoutés par M..., ont préféré renoncer ; - Considérant que, dans un avis émis le... par le comité médical départemental, M... a été reconnu apte à exercer ses fonctions ; - Considérant que M... remplit les conditions requises pour être admis à la retraite avec jouissance immédiate d'une pension ; ARTICLE 1. Des p’tites croix des p’tites croix toujours des p’tites croix a) Le licenciement pour insuffisance professionnelle d'un fonctionnaire stagiaire. Non, vos détracteurs jouent sur la peur et la désinformation et leur seul but est de se protéger. A partir d’une expérience personnelle que j’ai relatée dans un roman, Une saison dans l’enfer des profs. Dès que vous êtes « proposé(e) au licenciement » par le recteur, vous avez trois recours. Ce qui va vous compliquer encore plus la tâche, c’est que vous êtes professeur stagiaire, un statut non déterminé dans la fonction publique et surtout non protégé. Deuxième argument : les stagiaires licenciés sont dans le déni de dysfonctionnements réels. C’est qu’ils sont très joueurs au Rectorat, et qu’ils ont beaucoup de temps à perdre, même si, vous, ça ne vous amuse pas du tout et que vous avez des factures à payer. Mais j’vais m’défouler C’est une vraie pagaille Toutefois, s'il souhaite, en cas de rejet du recours gracieux, former un recours contentieux, le recours gracieux devra avoir été introduit dans le délai sus-indiqué du recours contentieux. licenciement à l'education nationale. Mais là encore, ne nous emballons pas ! On m’a dit là-bas, c’est pas le bon formulaire. Là-bas, l’enseignant est considéré comme un être humain, avec ses failles mais aussi ses forces, ses différences, bref « une personne réelle, non pas une entité désincarnée n’existant que dans l’imaginaire administratif ». On ne sait jamais, au cas où la dapienne perdrait de nouveau une pièce du dossier et qu’elle voudrait gagner du temps. Je ne vous encourage pas à baisser les bras, mais il vaut mieux partir au combat en sachant réellement contre qui vous vous battez et surtout quelles sont les maigres « armes » que l’on vous a laissées. Quant aux méthodes employées, je les traite dans mon roman et j’aurai l’occasion d’y revenir sur ce blog. Rassurez-vous ! > Et quand vous pensez avoir retrouvé la bonne pièce… Ah non zut, ce n’est pas celle-ci, elle ne s’emboîte pas : Vous en venez même à regretter le laisser-passer A-38. Des p’tites croix des p’tites croix toujours des p’tites croix Heureusement que les Super Purgons de l’éducation veillent au grain ! Il ne doit pas s'agir en l'occurrence de sanctionner une faute disciplinaire. Vous pouvez également effectuer un recours hiérarchique, i.e. Avant cette date fatidique l’idée d’écrire ce livre avait germé, j’en avais déjà choisi la trame, celle de La Divine Comédie qui m’a servi de fil rouge, un fil que j’ai suivi pour sortir de cet enfer, me reconstruire, et comprendre ce qui m’était arrivé. Si vous vous retrouvez dans ce cas, vous avez le choix : Il existe sans doute d’autres moyens pour accélérer le traitement de votre dossier, des méthodes plus ou moins musclées, mais, selon le Gorafi qui s’appuie sur une étude très sérieuse, la menace physique n’augmenterait que de 13% la rapidité des démarches administratives. Pour avoir votre attestation employeur, allez directement en Dipe 1, ou à la division des personnels enseignants, quel que soit son acronyme, qui gère les certifiés et agrégés. NDLR: L'année dernière à Angers, les contrats de 28 EVS du lycée David ont été requalifiés en CDI: chacun des plaignants a obtenu environ 2.500 € pour cette requalification + environ 6.000 € pour licenciement abusif et 900 € pour ses frais d'avocat + 4.000 € au titre du préjudice pour absence de formation. (…) 15 % en 2015 ! J’invite tous ceux qui souhaitent partager leur expérience à venir s’exprimer sur ce blog. A l’EN le pire est toujours certain. En revanche, le recours contentieux doit intervenir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. Car le recteur propose et la ministre de l’EN dispose. ». Car on pourrait tout à fait penser que ces refus de titularisation, même s’ils sont loin d’être rares, sont justifiés. Bien sûr, certains penseront que ces observations sont profitables, qu’il s’agit d’aider le stagiaire à améliorer sa pratique, à entrer dans le métier d’enseignant.
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